Loading images...

Concertation. Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Martin-Eglise.

Concertation. Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Martin-Eglise.

Jusqu’au 11 février 2021, une concertation est ouverte au public dans le cadre de la procédure de révision allégée n°1 du PLU de Martin-Eglise engagée par délibération du Conseil Municipal en date du 15 octobre 2020.

Télécharger (PDF, 2.21MB)

  • PLU de Martin-Église

> Délibération du Conseil Municipal

> Rapport de présentation

> Orientations d’Aménagement et de Programmation

> Règlement écrit

> Règlement graphique Village-centre (Plan de découpage en zones, protection du patrimoine naturel, bâti et des liaisons douces, emplacements réservés)

> Règlement graphique Hameaux (Plan de découpage en zones, protection du patrimoine naturel, bâti et des liaisons douces, emplacements réservés)

> Règlement graphique Plan d’ensemble (Plan de découpage en zones, protection du patrimoine naturel, bâti et des liaisons douces, emplacements réservés)

> Règlement graphique Village-centre (Plan de découpage en zones, risques naturels, pollution des sols)

> Règlement graphique Hameaux (Plan de découpage en zones, risques naturels, pollution des sols)

> Règlement graphique Plan d’ensemble (Plan de découpage en zones, risques naturels, pollution des sols)

> Plan du droit de préemption urbain

> Rapport d’Ecosphère sur l’évaluation environnementale


Articles connexes

Opération Tous en forêt organisée par l’ONF

Pour cette seconde édition en Normandie, de Tous en forêt, les forestiers de l’Office national des forêts vous donnent rendez-vous

Vente échange le dimanche 29 novembre 2015

L’association Loisirs et Culture organise une vente échange à la salle des fêtes de Martin-Eglise le dimanche 29 novembre 2015

Incendie Lubrizol à Rouen

Mesures conservatoires sur les productions agricoles à la suite de l’incendie de l’entreprise LUBRIZOL