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Les objets trouvés

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Avez-vous pensé à contacter la Police Municipale de Martin-Église ?
Chaque objet trouvé est enregistré sur un registre. L’objet est ensuite archivé en attente d’une éventuelle restitution. Un arrêté municipal fixe les conditions d’organisation et les délais de conservation des objets trouvés.
Les objets non réclamés par le propriétaire sont livrés à l’Administration des Domaines en vue de leur aliénation dans les formes prévues par les ventes du mobilier de l’État.


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