Les objets trouvés
Publié le 19
fév, 2021
Imprimer cet article
Taille de la police -16+
Vous avez perdu vos clés, votre portefeuille, des documents administratifs…
Avez-vous pensé à contacter la Police Municipale de Martin-Église ?
Chaque objet trouvé est enregistré sur un registre. L’objet est ensuite archivé en attente d’une éventuelle restitution. Un arrêté municipal fixe les conditions d’organisation et les délais de conservation des objets trouvés.
Les objets non réclamés par le propriétaire sont livrés à l’Administration des Domaines en vue de leur aliénation dans les formes prévues par les ventes du mobilier de l’État.
Articles connexes
Planning des animations 2017
Animations 2017 Jeudi 5 janvier : Vœux du maire Dimanche 8 janvier : Loto organisé par le club de judo
Spectacle de fin d’année du groupe scolaire Le Vallon
Le mardi 16 juin s’est déroulé à la salle des fêtes le spectacle de fin d’année du groupe scolaire Le

