Les objets trouvés
Vous avez perdu vos clés, votre portefeuille, des documents administratifs…
Avez-vous pensé à contacter la Police Municipale de Martin-Église ?
Chaque objet trouvé est enregistré sur un registre. L’objet est ensuite archivé en attente d’une éventuelle restitution. Un arrêté municipal fixe les conditions d’organisation et les délais de conservation des objets trouvés.
Les objets non réclamés par le propriétaire sont livrés à l’Administration des Domaines en vue de leur aliénation dans les formes prévues par les ventes du mobilier de l’État.
Articles connexes
Concertation préalable Eurochannel III
Dans le cadre de sa politique de soutien au tissu économique local et d’attraction de nouvelles entreprises, Dieppe Maritime projette
Meilleurs vœux !
Gill GERYL, Maire Le Conseil Municipal Vous présentent leurs meilleurs vœux pour l’année 2019 Et vous prient de bien vouloir
La fête du pain perturbée par la pluie.
La fête du pain s’est déroulée le dimanche 22 mai sous la pluie. Malgré tout, les habitués étaient au rendez-vous.
